910 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/09/2024
- Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (PLF) 2025 ;
- Séance de sensibilisation, à huis clos, aux risques d'espionnage, de manipulation, d'ingérence étrangère ainsi qu'aux enjeux du secret de la défense nationale, assurée par des membres de la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI) et de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/09/2024
- Audition de M. Pierrick Horel, président des Jeunes Agriculteurs, sur la situation et les attentes du monde agricole
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition de Mme Carine CAMBY, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur l'enquête demandée en application du 2° de l'article 58 de la LOLF relative aux droits de succession ;
- Examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2023 (n° 3) (M. Charles de COURSON, rapporteur général).
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 24/09/2024
- – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean Castex, aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ;
- – Nomination de corapporteurs sur la mission « flash » sur le verdissement des flottes automobiles ;
- – Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition de M.Antoine ARMAND, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de M. Laurent SAINT-MARTIN, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics.
- N° 184 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Eléonore Caroit et Mme Marine Hamelet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France pour la période 2024-2026
- Date de dépôt : 11/09/2024
- Voir le dossier (Avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France pour la période 2024-2026)
- Question écrite n° 20 de M. Yannick Chenevard
- Date de dépôt : 01/10/2024
- élections et référendums - Date des prochaines élections municipales de 2026 - Date des prochaines élections municipales de 2026
- Question écrite n° 59 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 01/10/2024
- politique extérieure - Silence de la France face aux dérives de la junte guinéenne - Silence de la France face aux dérives de la junte guinéenne
- Question écrite n° 77 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 01/10/2024
- sécurité routière - Aide au financement du permis de conduire B des apprentis de 17 ans - Aide au financement du permis de conduire B des apprentis de 17 ans
- Question écrite n° 42 de Mme Estelle Mercier
- Date de dépôt : 01/10/2024
- immigration - Baisse des commandes sur le marché Formation civique du CIR dans le Grand Est - Baisse des commandes sur le marché Formation civique du CIR dans le Grand Est
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats