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- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/09/2024
- Audition de M. Pierrick Horel, président des Jeunes Agriculteurs, sur la situation et les attentes du monde agricole
- N° 3 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2023
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023)
- N° 4 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)
- N° 288 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Félicie Gérard et M. Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation
- Date de dépôt : 25/09/2024
- Voir le dossier (La fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation)
- Question écrite n° 20 de M. Yannick Chenevard
- Date de dépôt : 01/10/2024
- élections et référendums - Date des prochaines élections municipales de 2026 - Date des prochaines élections municipales de 2026
- Question écrite n° 59 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 01/10/2024
- politique extérieure - Silence de la France face aux dérives de la junte guinéenne - Silence de la France face aux dérives de la junte guinéenne
- Question écrite n° 77 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 01/10/2024
- sécurité routière - Aide au financement du permis de conduire B des apprentis de 17 ans - Aide au financement du permis de conduire B des apprentis de 17 ans
- Question écrite n° 42 de Mme Estelle Mercier
- Date de dépôt : 01/10/2024
- immigration - Baisse des commandes sur le marché Formation civique du CIR dans le Grand Est - Baisse des commandes sur le marché Formation civique du CIR dans le Grand Est
- Question écrite n° 38 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 01/10/2024
- fonction publique de l'État - Circulaire du 2 août 2023 - Chèques vacances - Circulaire du 2 août 2023 - Chèques vacances
- Question écrite n° 52 de M. Aly Diouara
- Date de dépôt : 01/10/2024
- maladies - Mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre la drépanocytose - Mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre la drépanocytose
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