Résultats de la recherche

405498 résultats trouvés

Question écrite n° 27927 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 31/03/2020
santé - Raisons du non dépistage systématique des patients - Raisons du non dépistage systématique des patients
Question écrite n° 10327 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 03/07/2018
taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduits de TVA dans le secteur du bâtiment - Taux réduits de TVA dans le secteur du bâtiment
Question écrite n° 12583 de M. Damien Pichereau
Date de dépôt : 02/10/2018
banques et établissements financiers - Plafonnement des frais bancaires des entreprises - Plafonnement des frais bancaires des entreprises
Question écrite n° 32697 de Mme Marie-Pierre Rixain
Date de dépôt : 06/10/2020
catastrophes naturelles - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Question écrite n° 27394 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 10/03/2020
professions de santé - Qualification au grade de licence pour les manipulateurs en électroradiologie - Qualification au grade de licence pour les manipulateurs en électroradiologie
Question écrite n° 36130 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 09/02/2021
enseignement - Port du masque en milieu scolaire pour les enfants de 6 à 13 ans. - Port du masque en milieu scolaire pour les enfants de 6 à 13 ans.
Question écrite n° 2029 de Mme Nathalie Sarles
Date de dépôt : 17/10/2017
établissements de santé - Financement des structures de pédopsychiatrie dans les territoires ruraux - Financement des structures de pédopsychiatrie dans les territoires ruraux
Question écrite n° 39830 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 29/06/2021
formation professionnelle et apprentissage - Financement des contrats d'apprentissage et reliquat de taxe d'apprentissage - Financement des contrats d'apprentissage et reliquat de taxe d'apprentissage
Question écrite n° 4285 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 26/12/2017
sécurité routière - Note Cour des comptes politique de sécurité routière - Note Cour des comptes politique de sécurité routière
Question écrite n° 12149 de Mme Aude Bono-Vandorme
Date de dépôt : 18/09/2018
élus - Intérieur - Conseillers départementaux - Indemnités - Statistiques - Intérieur - Conseillers départementaux - Indemnités - Statistiques