418773 résultats trouvés
- Question écrite n° 6754 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 27/03/2018
- commerce et artisanat - Les difficultés rencontrées par les commerces physiques. - Les difficultés rencontrées par les commerces physiques.
- Question écrite n° 14618 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 27/11/2018
- professions de santé - Compensation hausse du prix du carburant pour les infirmières - Compensation hausse du prix du carburant pour les infirmières
- Question écrite n° 36988 de M. Xavier Paluszkiewicz
- Date de dépôt : 09/03/2021
- entreprises - Fonds de solidarité - nomination de médiateurs - Fonds de solidarité - nomination de médiateurs
- Question écrite n° 29429 de M. Alain David
- Date de dépôt : 12/05/2020
- personnes handicapées - Dérogation à la prise de congés pour les parents d'enfants handicapés - Dérogation à la prise de congés pour les parents d'enfants handicapés
- Question écrite n° 11710 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 07/08/2018
- taxe sur la valeur ajoutée - TVA pour les travaux de rénovation énergétique dans le bâtiment - TVA pour les travaux de rénovation énergétique dans le bâtiment
- Question écrite n° 31824 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 11/08/2020
- personnes âgées - Les investissements de l'État dans la « silver » économie - Les investissements de l'État dans la « silver » économie
- Question orale sans débat n° 940 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 28/01/2020
- police - Situation du commissariat d'Albertville - Situation du commissariat d'Albertville
- Question écrite n° 14085 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 13/11/2018
- consommation - Démarchage téléphonique intempestif - Démarchage téléphonique intempestif
- Question écrite n° 26521 de Mme Nathalie Sarles
- Date de dépôt : 11/02/2020
- formation professionnelle et apprentissage - Financement de l'apprentissage pour les apprentis du secteur public - Financement de l'apprentissage pour les apprentis du secteur public
- Question écrite n° 8576 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 22/05/2018
- professions de santé - Pratique avancée infirmière - Pratique avancée infirmière
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats