Résultats de la recherche - Assemblée nationale

422155 résultats trouvés

Question écrite n° 16939 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 12/02/2019; transports par eau - Pôle emploi maritime - Pôle emploi maritime
Question écrite n° 28842 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 28/04/2020; bâtiment et travaux publics - Surcoûts engendrés par la mise en place des précautions sanitaires - Surcoûts engendrés par la mise en place des précautions sanitaires
Question écrite n° 45256 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 12/04/2022; logement - Le mal-logement en France - Le mal-logement en France
Question écrite n° 5733 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 20/02/2018; professions de santé - La pénurie des médecins gynécologues en France - La pénurie des médecins gynécologues en France
Question écrite n° 28408 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 14/04/2020; personnes handicapées - Tests de dépistage - structures pour personnes en situation de handicap - Tests de dépistage - structures pour personnes en situation de handicap
Question écrite n° 30803 de M. Frédéric Reiss: Date de dépôt : 30/06/2020; maladies - Coronavirus : prise en charge des malades au long cours - Coronavirus : prise en charge des malades au long cours
Question écrite n° 13064 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 09/10/2018; entreprises - Conditions d'octroi des prêts inter-entreprises - Conditions d'octroi des prêts inter-entreprises
Question écrite n° 25500 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 24/12/2019; personnes handicapées - Accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) - Accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
Question écrite n° 45614 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 07/06/2022; énergie et carburants - Intégration du fioul dans le plan de résilience - Intégration du fioul dans le plan de résilience
Question écrite n° 23889 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 22/10/2019; justice - Place des algorithmes dans le secteur juridique - Place des algorithmes dans le secteur juridique