Résultats de la recherche - Assemblée nationale

432546 résultats trouvés

Question écrite n° 39298 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 01/06/2021; pollution - Pollution de l'air - Pollution de l'air
Question écrite n° 14020 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 06/11/2018; sports - Statut des conseillers techniques sportifs - Statut des conseillers techniques sportifs
Question écrite n° 41693 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 05/10/2021; sang et organes humains - Niveau des réserves de sang détenues par l'EFS - Niveau des réserves de sang détenues par l'EFS
Question écrite n° 34134 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 24/11/2020; emploi et activité - Soutien aux TPE et PME - Soutien aux TPE et PME
Question écrite n° 36390 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 16/02/2021; hôtellerie et restauration - Il faut stopper les MacProfits - Il faut stopper les MacProfits
Question écrite n° 24845 de M. Fabrice Le Vigoureux: Date de dépôt : 26/11/2019; transports ferroviaires - Effets de la LOM pour la ligne intercités Paris-Cherbourg - Effets de la LOM pour la ligne intercités Paris-Cherbourg
Question écrite n° 44959 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 22/03/2022; professions de santé - Psychologue : un enjeu éthique et démocratique - Psychologue : un enjeu éthique et démocratique
Question écrite n° 19542 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 14/05/2019; formation professionnelle et apprentissage - Recouvrement de la contribution à la formation professionnelle - Recouvrement de la contribution à la formation professionnelle
Question écrite n° 1736 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 03/10/2017; transports ferroviaires - Dysfonctionnements sur la ligne SNCF TER Charleville-Givet - Dysfonctionnements sur la ligne SNCF TER Charleville-Givet
Question au Gouvernement n° 2263 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 09/10/2019; administration - Usage de données personnelles par l'administration fiscale - Usage de données personnelles par l'administration fiscale