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N° 2046 - Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe (M. Jean-Yves Le Déaut): Date de dépôt : 27/01/2005; Voir le dossier (Place des biotechnologies en France et en Europe)
N° 759 - Rapport de MM. Bruno Sido et Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur " Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? " (Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012): Date de dépôt : 27/02/2013; Voir le dossier (Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?)
N° 859 rapport - Rapport de M. Laurent Marcangeli sur la proposition de loi de MM. Laurent Marcangeli, Xavier Albertini et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (739).: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne)
N° 4187 - Rapport d'information de MM. Paul Giacobbi et Éric Woerth déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la place de la France en Inde: Date de dépôt : 18/01/2012; Voir le dossier (Place de la France en Inde)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 décembre 2023: Date de séance : 06/12/2023
N° 3399 annexe 13 - Rapport de M. François Cornut-Gentille sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).: Date de dépôt : 08/10/2020; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3074 - Rapport d'information de Mme Nicole Ameline déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur "Bilatéralisme et multilatéralisme : rééquilibrage, complémentarité, intégration ?": Date de dépôt : 22/12/2010; Voir le dossier (Bilatéralisme et multilatéralisme : rééquilibrage, complémentarité, intégration.)
N° 1010 - Rapport de Mme Bérengère Poletti, établi au nom de cet office, sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap: Date de dépôt : 02/07/2008; Voir le dossier (Handicap : apports de la science et de la technologie)
N° 4618 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche: Date de dépôt : 14/04/2017; Voir le dossier (Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche)
N° 1236 - Rapport d'information de Mme Bénédicte Peyrol et M. Jean-François Parigi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'évasion fiscale internationale des entreprises: Date de dépôt : 12/09/2018; Voir le dossier (Economie : évasion fiscale internationale des entreprises)