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Compte rendu de réunion n° 35 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/02/2019
  1. Examen de la note scientifique sur le stockage de l'électricité (Angèle Préville, sénatrice, rapporteure) ;
  2. Communication d'Anne Genetet, députée, sur l'intégrité scientifique.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 15/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du docteur Rémy Slama, directeur de l'Institut thématique Santé publique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 10/07/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 08/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Claude Revel, ancienne déléguée interministérielle à l'intelligence économique (D2IE).
Compte rendu de réunion n° 149 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la protection du bien-être animal au sein de l'Union européenne (Mme Typhanie Degois rapporteure)
  2. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 27/05/2021
  1. – Audition de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia et de M. Frédéric Van Heems, directeur général de l'activité eau de Veolia France
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 13/06/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoit Assemat, vétérinaire de formation, inspecteur général de santé publique vétérinaire, conseiller sécurité sanitaire au département risques et crises de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 10/04/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Dehaumont, directeur général, de Mme Fany Molin, sous-directrice de la Sécurité sanitaire des aliments, et de Mme Marie-Pierre Donguy, chef de la Mission des urgences sanitaires, de la Direction générale de l'alimentation (DGAL).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur la stratégie vaccinale contre la covid-19
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 23/07/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les lieux de mémoire et les musées réunissant :
  2. M. Pierre-Yves Bocquet, directeur adjoint de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage ;
  3. M. Jacques Fredj, directeur du Mémorial de la Shoah ;
  4. Mme Krystel Gualdé, directrice scientifique du Mémorial de l'abolition de l'esclavage de Nantes ;
  5. M. Sébastien Gokalp, directeur du Musée national de l'histoire de l'immigration.