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Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maraninchi, candidat à la nomination par le Président de la République à la direction générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
  2. Présences en réunion 18
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Jacq, Président-directeur général de Météo France
Compte rendu de réunion n° 229 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/11/2011
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Hervé Gaymard et de Mme Marietta Karamanli sur l'évaluation du cycle de Doha
  2. II. Communication d'étape de M. Guy Geoffroy et de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de directive relative à l'accès à l'avocat (E 6330)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 26/05/2009
  1. Audition de M. Roland Vardanega, président du directoire du groupe PSA Peugeot Citröen
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 13/04/2010
  1. Audition de M. le Professeur Pierre Bégué, membre de l'Académie de médecine
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 16/07/2008
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les transports (hors ferroviaires), dans le cadre de l'examen du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
N° 3116 tome XI - Avis de M. Charles-Ange Ginesy sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
Date de dépôt : 08/10/2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 3760 - Rapport de M. Jean-Paul Bacquet sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (n°3377).
Date de dépôt : 18/05/2016
Voir le dossier (Traités et conventions : contrefaçon des produits médicaux)
N° 3364 - Rapport d'information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle politique européenne de voisinage
Date de dépôt : 16/12/2015
Voir le dossier (Nouvelle politique européenne de voisinage)
N° 1434 tome X - Avis sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
Date de dépôt : 10/10/2013
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)