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Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/12/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales, et de M. Hervé Guillou, vice-président
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français à l'étranger, sur les négociations commerciales internationales
Compte rendu de réunion n° 172 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/11/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy sur les négociations internationales relatives au climat
  2. II. Communication de M. Jean-Louis Roumegas sur la consultation publique engagée par la Commission européenne sur les perturbateurs endocriniens
  3. III. Communication de Mme Estelle Grelier sur la proposition de règlement relative aux possibilités de pêche pour certains stocks de poissons d'eau profonde (COM[2014] 613 final E 9732)
  4. IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la mission du Bureau de la commission à Berlin dans le cadre du Triangle de Weimar (13-14 novembre 2014)
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Justin Vaïsse, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie au Ministère des affaires étrangères et du développement international, sur les conséquences des élections américaines.
Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Audition de M. Pascal Coudin, avocat-conseil en droit fiscal, président de l'institut des avocats-conseils fiscaux (IACF) et M. Luc Jaillais, avocat-conseil en droit fiscal, membre de la commission Fiscalité du patrimoine de l'IACF, sur l'incidence de la fiscalité sur les départs de France de contribuables français
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 344 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/02/2017
  1. I. Audition de Mme Emily O'Reilly, Médiateur européen
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le marché unique numérique
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0014 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/11/2012
  1. I. Communication de Mme Sandrine Doucet sur la démocratisation d'Erasmus
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et M. Jacques Myard sur le brevet unitaire européen (COM (2011) 215 E 6205 et COM (2011) 216 E 6206)
  3. III. Examen du rapport d'information de la présidente Danielle Auroi sur la mise en oeuvre du protocole de Nagoya par l'Union européenne (COM (2012) 576 - E 7759) et (COM (2012) 577 - E 7775)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition de Me Stéphane Austry, président de l'Institut des avocats conseils fiscaux (IACF)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/03/2015
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu de réunion n° 84 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/12/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)