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- N° 1191 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna établi au nom de l'office, sur les lois de programmation militaire et l'innovation
- Date de dépôt : 09/05/2023
- Voir le dossier (Les lois de programmation militaire et l'innovation)
- Question écrite n° 7794 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 09/05/2023
- enseignement - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 mai 2023
- Date de séance : 05/05/2023
- 1. Crise de l’hôpital public
- 2. Quelles réponses à l’envolée des prix des produits de grande consommation ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 163 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 04/05/2023
- Audition publique sur les perspectives technologiques en matière de batteries : progrès incrémentaux ou innovations de rupture ? (Gérard Leseul, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mai 2023
- Date de séance : 04/05/2023
- 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
- 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 8 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 04/05/2023
- Amendement de Mme Lingemann, M. Blanchet, M. Bru, M. Lainé, Mme Poueyto et M. Cubertafon - Après l'article 35 - Non soutenu
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mai 2023
- Date de séance : 03/05/2023
- 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
- 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 799 de M. William Martinet
- Date de dépôt : 03/05/2023
- enfants - GESTION DES CRÈCHES PRIVÉES - GESTION DES CRÈCHES PRIVÉES
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mai 2023
- Date de séance : 02/05/2023
- 1. Souhaits de bienvenue à trois députés réélus
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 72 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Amendement de M. Frédéric Petit - Article 2 - Retiré
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
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