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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Leboyer, président-directeur général de GSX Solutions
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 10/11/2016
  1. (Audition de M. Stéphane Heddesheimer, directeur du pôle Europe et Communauté des États indépendants (CEI) du groupe Suez)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/07/2016
  1. Audition de M. Lionel Collet, dont la désignation en tant que président du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (ANSP) est envisagée par le Gouvernement en application de l'article L. 1451-1 du code de santé publique
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Compte rendu de réunion n° 044 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/12/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division cohérence capacitaire de l'état-major des armées, et de l'ingénieur général de l'armement François Mestre, chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction générale de l'armement, sur la défense et le développement durable
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Audition de M. Wolfram Vogel, directeur des affaires publiques et de la communication d'EPEX Spot, la bourse des marchés spot de l'électricité, et M. Philippe Vassilopoulos, économiste responsable du service études
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur le bombardement de l'hôpital de Kunduz et la situation en Syrie avec : M. Mego Terzian, Président de Médecins sans Frontières, Mme Claire Talon, Bureau Maghreb et Moyen-Orient à la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme (FIDH), et M. Ziad Al Issa, représentant l'Union des organisations de secours et de soins en Syrie 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n° 3122) (M. Luc Belot, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n° 3121) (M. Luc Belot, rapporteur)
  3. Organisation des travaux de la Commission
  4. Informations relatives à la Commission