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Compte rendu de réunion n° 035 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Communication de MM. Bruno Sido, sénateur, et Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « le risque numérique, en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? »
  2. Nomination des membres du conseil scientifique
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur le régime de l'organisation commune des marchés dans le secteur du sucre et sur ses perspectives, ainsi que sur les orientations concernant les futurs projets de loi relatifs à l'économie outre-mer, à l'octroi de mer, à la transition énergétique et à la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 0080 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/07/2013
  1. I. Audition de M. Andreas Kortenkamp, professeur en toxicologie humaine à l'Institut pour l'environnement de la Brunel University, sur les perturbateurs endocriniens, dans le contexte de l'Union européenne
  2. II. Communication de M. Arnaud Leroy sur l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat (COM (2011) 874 E 6964)
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 006 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), accompagné de MM. Pierre Marie-Joseph, premier vice-président et Alain Vienney, délégué général, et de Mme Samia Badat-Karam, directrice des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/01/2017
  1. Examen de la proposition de résolution européenne pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales (n° 4379)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition du général Jean-Robert Morizot, sous-chef d'état-major Plans au sein de l'état-major des armées et du contre-amiral Charles-Henri Garié de la division Cohérence capacitaire de l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Pinot de Villechenon, professeure à l'École supérieure de commerce de Paris (ESCP).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Bourdillon, dont la nomination à la direction générale de l'Institut national de veille sanitaire (InVS) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. 12
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des professionnels de la relocation et de la mobilité internationale : M. Maxime Boisnard, directeur de la société MRS Management, Mme Audrey Goutille, directrice générale France de la société Helma International, Mme Corinne Johansson, directrice du bureau parisien du groupe Nova Relocation, M. Jorge Prieto Martin, dirigeant-fondateur de la société RH Expat, Mme Martina Meinhold, fondatrice et gérante de la société Management Mobility Consulting, et M. Thierry Schimpff, délégué général du syndicat national des professionnels de la relocation et de la mobilité (SNPRM)
  2. Présences en réunion 11