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- Compte rendu de réunion n° 50 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/04/2014
- Nomination de rapporteurs
- Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 10/09/2014
- Etats-Unis d'Amérique : accord en vue d'améliorer le respect des obligations fiscales à l'échelle internationale et de mettre en oeuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA »), (n° 2179).
- Compte rendu de réunion n° 085 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/07/2013
- — Audition de l'ingénieur en chef de l'armement Guillaume Poupard, responsable du pôle de sécurité des systèmes d'information à la Direction générale de l'armement, sur le rôle et l'organisation de la DGA en matière de cyberdéfense, ainsi que sur les perspectives ouvertes en la matière par le Livre blanc.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 19/05/2015
- Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
- Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de M. Pierre Baillet, secrétaire permanent de l'Association internationale des maires francophones (AIMF).
- Compte rendu de réunion n° 018 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 13/02/2013
- Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS, et des directeurs des Instituts du CNRS
- Compte rendu de réunion n° 041 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/01/2013
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation au Mali
- — Informations relatives à la commission 9
- Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 22/06/2016
- Communication de Mme Édith Gueugneau sur ses trois déplacements à Tokyo, pour la Conférence mondiale des parlementaires sur la population et le développement en prévision du Sommet du G7, les 26 et 27 avril 2016, à Londres, pour une réunion avec des parlementaires européens et M. Babatunde Osotimehin, directeur exécutif du Fonds des Nations unies pour la population (UNFPA), le 4 mai 2016, et à Copenhague, pour le forum parlementaire organisé lors de la conférence mondiale Women Deliver, du 16 au 19 mai 2016
- Compte rendu de réunion n° 018 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 04/04/2013
- Audition du général Jean-Robert Morizot, sous-chef d'état-major Plans au sein de l'état-major des armées et du contre-amiral Charles-Henri Garié de la division Cohérence capacitaire de l'état-major des armées
- Compte rendu de réunion n° 020 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/11/2012
- — Audition, ouverte à la presse, de S. Exc. Sir Peter Ricketts, ambassadeur du Royaume-Uni à Paris, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
- — Informations relatives à la commission 9
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 17/07/2013
- I. Audition de M. Andreas Kortenkamp, professeur en toxicologie humaine à l'Institut pour l'environnement de la Brunel University, sur les perturbateurs endocriniens, dans le contexte de l'Union européenne
- II. Communication de M. Arnaud Leroy sur l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat (COM (2011) 874 E 6964)
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