Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences: Date de réunion : 25/05/2023
N° 1766 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna et M. Stéphane Piednoir établi au nom de cet office, sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040: Date de dépôt : 14/03/2019; Voir le dossier (Arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040)
N° 3969 tome I - Rapport d'information de Mme Caroline Abadie fait au nom de la mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter: Date de dépôt : 09/03/2021; Voir le dossier (Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter)
N° 683 - Rapport de M. Fabien Roussel sur la proposition de loi de MM. Fabien Roussel, Jean-Paul Dufrègne et plusieurs de leurs collègues créant une liste française des paradis fiscaux (585).: Date de dépôt : 21/02/2018; Voir le dossier (Economie : liste française des paradis fiscaux)
N° 2696 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Michel Jacques et Mme Manuéla Kéclard-Mondésir déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le continuum entre sécurité et développement: Date de dépôt : 19/02/2020; Voir le dossier (Continuum entre sécurité et développement)
N° 3358 rapport - Rapport de M. Grégory Besson-Moreau sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n°3298).: Date de dépôt : 24/09/2020; Voir le dossier (Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire)
N° 3900 - Rapport d'information de MM. Paul Giacobbi et Didier Quentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France: Date de dépôt : 29/06/2016; Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France)
N° 3964 tome I - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les moyens de Daech: Date de dépôt : 13/07/2016; Voir le dossier (Mission d'information sur les moyens de Daech)
N° 629 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur "risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés": Date de dépôt : 23/01/2008; Voir le dossier (Santé : risques de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur)
N° 2666 - Rapport d'information de Mme Odile Saugues déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le Proche et Moyen-Orient: Date de dépôt : 18/03/2015; Voir le dossier (Mission d'information sur le Proche et Moyen-Orient)