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N° 3658 - Rapport de MM. Claude Birraux, Daniel Raoul et Claude Saunier, établi au nom de cet office, sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006): Date de dépôt : 05/02/2007; Voir le dossier (Nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques)
i3304: Date de dépôt : 13/09/2006; Voir le dossier (Participation des salariés dans l'Union européenne)
N° 2454 - Rapport sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (Mme Cécile Gallez): Date de dépôt : 06/07/2005; Voir le dossier (Maladie d'Alzheimer et maladies apparentées)
N° 4218 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique: Date de dépôt : 15/11/2016; Voir le dossier (Négociations internationales sur le changement du climat)
N° 3743 - Rapport de M. Pierre-Yves Le Borgn' sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (n°3719).: Date de dépôt : 11/05/2016; Voir le dossier (Traités et conventions : ratification de l'accord de Paris sur la COP21)
N° 3280 tome II - Rapport d'enquête de Mme Ramlati Ali sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles: Date de dépôt : 29/07/2020; Voir le dossier (Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles)
N° 4665 rapport - Rapport d'enquête de Mme Sonia Krimi et M. Sébastien Nadot sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France: Date de dépôt : 10/11/2021; Voir le dossier (Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France)
N° 4923 rapport - Rapport d'enquête de M. Gérard Leseul chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament: Date de dépôt : 19/01/2022; Voir le dossier (Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament)
N° 1838 - Rapport de M. Joël Giraud sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés (n°1737).: Date de dépôt : 03/04/2019; Voir le dossier (Economie : taxe sur les services numériques et impôt sur les sociétés)
N° 2747 - Rapport d'information de M. André Schneider déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur les nouvelles données de la géopolitique de l'énergie : pétrole et gaz naturel: Date de dépôt : 06/05/2015; Voir le dossier (Nouvelles données de la géopolitique de l'énergie : pétrole et gaz naturel)