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N° 1016 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et les sciences
Date de dépôt : 31/05/2018
Voir le dossier (Femmes et sciences)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 janvier 2021
Date de séance : 12/01/2021
  1. 1. Allocution de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléantsà la Cour de justice de la République
  4. 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
  5. 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
  6. 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 08 mai 2020
Date de séance : 08/05/2020
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 décembre 2018
Date de séance : 06/12/2018
  1. 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  2. 2. Reconnaissance des proches aidants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 janvier 2021
Date de séance : 13/01/2021
  1. 1. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
  2. 2. Délais de paiement
  3. 3. Situation dans les EHPAD
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 15 octobre 2018
Date de séance : 15/10/2018
  1. 1. Inondations dans le sud de la France
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2019
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 juin 2020
Date de séance : 04/06/2020
  1. 1. Plafonnement des frais bancaires
  2. 2. Nécessité du rachat de la dette publique par la Banque centrale européenne
  3. 3. Champ d’application et financement des arrêtés de catastrophe naturelle
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 septembre 2018
Date de séance : 13/09/2018
  1. 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4202 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna et Mme Angèle Préville établi au nom de l'office, La recherche française en milieu polaire: revenir dans la cour des grands
Date de dépôt : 27/05/2021
Voir le dossier (La recherche française en milieu polaire: revenir dans la cour des grands)
N° 4220 rapport - Rapport de M. Loïc Prud'homme et Mme Catherine Procaccia établi au nom de l'office, sur les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
Date de dépôt : 03/06/2021
Voir le dossier (Nouvelles techniques de sélection végétale en 2021)