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N° 4318 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Descoeur et Mme Nicole Trisse sur la maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients: Date de dépôt : 07/07/2021; Voir le dossier (Maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients)
N° 4498 rapport d'information - Rapport d'information de M. Éric Woerth et Mme Zivka Park déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés: Date de dépôt : 29/09/2021; Voir le dossier (Évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés)
N° 4525 tome VIII - Avis de M. Mansour Kamardine sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).: Date de dépôt : 07/10/2021; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4601 tome VII - Avis de M. Christophe Lejeune sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).: Date de dépôt : 20/10/2021; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4907 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Frédérique Dumas et Mme Brigitte Liso déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les droits des femmes et la convention d'Istanbul: Date de dépôt : 13/01/2022; Voir le dossier (Droits des femmes et convention d'Istanbul)
N° 5122 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Émilie Bonnivard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux conséquences financières et budgétaires de la présence des grands prédateurs sur le territoire national: Date de dépôt : 23/02/2022; Voir le dossier (Les conséquences financières et budgétaires de la présence des grands prédateurs sur le territoire national)
N° 5053 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Françoise Dumas, M. Charles de la Verpillière, Mme Monica Michel-Brassart et Mme Laurence Trastour-Isnart déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux de la défense en Indopacifique: Date de dépôt : 17/02/2022; Voir le dossier (Les enjeux de la défense en Indopacifique)
N° 5145 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna établi au nom de l'office, sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap : compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2022 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2022: Date de dépôt : 03/03/2022; Voir le dossier (Progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap)
N° 2254 tome 1 - Rapport déposé au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés: Date de dépôt : 13/04/2005; Voir le dossier (Mission d'information sur les organismes génétiquement modifiés)
N° 2254 tome 1 - Rapport déposé au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés: Date de dépôt : 13/04/2005; Voir le dossier (Mission d'information sur les organismes génétiquement modifiés)