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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/12/2023
  1. – Audition de M. Jean Lessi, dont la nomination aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé est envisagée
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/12/2023
  1. - Examen de la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d'employabilité (n° 1972) (M. Nicolas Turquois, rapporteur)
  2. - Communication de M. Philippe Juvin et Mme Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 12/12/2023
  1. - Audition de M. Patrice VERGRIETE, ministre délégué chargé du logement.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/12/2023
  1. Présentation du rapport de la mission d'information relative à l'avenir de l'industrie spatiale européenne (M. Aurélien Lopez-Liguori et Mme Cécile Rilhac, rapporteurs);
  2. Nominations de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 20/12/2023
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/12/2023
  1. Communication du groupe de suivi de la loi d'orientation agricole (M. Pascal Lavergne et Mme Aurélie Trouvé, rapporteurs) ;
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 13/12/2023
  1. - Audition de M. François SAUVADET, président du conseil départemental de la Côte-d'Or et président de Départements de France.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 13/12/2023
  1. – Examen du rapport, à huis clos.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 21/09/2023
  1. - À 9 heures :
  2. - Audition, ouverte à la presse, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) :
  3. Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée du pôle « Produits réglementés »
  4. Mme Gabrielle Bouleau, présidente du Comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'ANSES
  5. M. Jean-Luc Volatier, adjoint au directeur « Observatoires, données et méthodes »
  6. - À 11 heures :
  7. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des agences de l'eau :
  8. M. Guillaume Choisy, directeur général de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
  9. M. Martin Gutton, directeur général de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
  10. Mme Sandrine Rocard, directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
  11. M. Nicolas Chantepy, directeur général adjoint de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 06/09/2023
  1. - À 14 heures 10 :
  2. table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des pesticides sur la qualité de l'air réunissant :
  3. M. Ohri Yamada, chef de l'unité phytopharmacovigilance et observatoire des résidus de pesticides à l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
  4. Mme Anne Laborie, déléguée générale de la Fédération Atmo France, réseau des Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA), Mme Emmanuelle Drab-Sommesous, directrice Accompagnement et Développement à Atmo Grand Est, référente Pesticides pour Atmo France, et Mme Charlotte Lepitre, responsable Projet et Plaidoyer à Atmo France
  5. - À 15 heures 50 :
  6. audition, ouverte à la presse, de M. Jean Boiffin, ingénieur agronome, directeur de recherche honoraire à l'INRA