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Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Audition conjointe, à huis clos, avec la délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), de Mme Anne-Claire Legendre, porte-parole, directrice de la communication et de la presse au Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la lutte informationnelle en Afrique;
  2. Nomination d'un co-rapporteur pour la mission d'information "L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?".
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 18/09/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe et M. Jérôme Leborgne, directeur général de Fret SNCF
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/11/2023
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Arthur Banga, docteur en histoire, chercheur, de M. Gilles Yabi, président-fondateur de WATHI (think-tank citoyen de l'Afrique de l'Ouest) et de M. Karim Bitar, professeur à l'École normale supérieure de Lyon et à l'Université de Saint Joseph à Beyrouth.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Durand, président de la Commission Indépendante sur l'Inceste et les Violences Sexuelles faites aux Enfants (la Ciivise) – en visioconférence
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Fodil Dehiba, ancien entraîneur de haut niveau en athlétisme
  5. - À 16 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Astruc, procureur de la République de Rennes
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/12/2023
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Maxime Audinet, chercheur à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM), de M. Paul Charon, directeur du domaine « Renseignement, anticipation et stratégie d'influence » de l'IRSEM et de M. Jonathan Guiffard, senior fellow à l'Institut Montaigne, sur les stratégies de nos compétiteurs (Russie, Chine, Turquie) en Afrique.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, avec la commission des finances, sur la thématique « l'Afrique, l'endettement et les coopérations monétaires » : de M. Bruno Cabrillac, directeur adjoint à la direction générale des statistiques, études et international de la Banque de France, de M. William Roos, chef de service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor, et de M. Pierre Jacquemot, ancien ambassadeur et universitaire.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/01/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (n° 1959) (M. David Valence, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate (n° 1970) (Mme Émilie Chandler, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 23/01/2024
  1. Examen de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 1751) (Mme Anne Brugnera et M. Éric Pauget, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 16/01/2024
  1. Audition de Mme Carole Delga, présidente de Régions de France
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n° 366) (MM. Bruno Millienne et Nicolas Sansu, rapporteurs);
  2. Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (n° 1983) (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur).