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Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 21/11/2023
  1. - À 13 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Mauduit, journaliste à Mediapart
  3. - À 14 heures 30
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Thomas, président de l'Association française de football amateur (AFFA) – (en visioconférence)
  5. - À 15 heures 30 :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Sézionale, président de la Fédération française de natation, et de M. Laurent Ciubini, directeur général
  7. - À 17 heures :
  8. Audition, ouverte à la presse, de M. André Giraud, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA), et de Mme Souäd Rochdi, directrice générale
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2024
  1. En lien avec les États généraux de l'information, table ronde réunissant M. Antoine Chuzeville, co-premier secrétaire général, Mme Aziliz Le Berre et M. Alexandre Buisine, secrétaires généraux du syndicat national des journalistes (SNJ) ; M. Emmanuel Vire, secrétaire général du syndicat national des journalistes CGT (SNJ CGT) ; Mme Élise Descamps, secrétaire générale de l'Union syndicale des journalistes (CFDT Journalistes) et M. Laurent Villette, secrétaire confédéral en charge de la presse (F3C-CFDT) ; M. Tristan Malle, secrétaire général du syndicat général des journalistes Force Ouvrière (SGJ-FO)
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 27/02/2024
  1. - débat sur un nouvel acte de décentralisation (2nde partie : l'amélioration des conditions d'exercice des pouvoirs locaux).
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 28/02/2024
  1. - audition de Mme Sonia DE LA PROVÔTÉ, présidente de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), présidente de l'Agence d'urbanisme Caen-Normandie Métropole, et de M. Joël BAUD-GRASSET, président de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (FNCAUE), président du CAUE de Haute-Savoie.
Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 28/02/2024
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des représentants des associations Collectif pour l'enfance, l'Enfant Bleu et Enfance et Partage autour de la lutte contre les violences sur mineurs :
  2. - Arthur Melon, secrétaire et Pascal Cussigh, avocat représentant le Collectif pour l'enfance ;
  3. - Laura Morin, directrice nationale de l'Enfant bleu et Bénédicte Kérébel, juriste ;
  4. - Claude Bard, vice-président d'Enfance et Partage et Daniela Vargas, responsable prévention.
Compte rendu de réunion n° 184 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/01/2024
  1. Audition publique sur le 5ème Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR).
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 08/02/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, des travailleurs de l'audiovisuel :
  3. - M. Renaud Bernard, représentant de la Fédération des arts, du spectacle, de l'audiovisuel et de la presse (FASAP FO)
  4. - M. Jean-Loup Chirol, secrétaire permanent du Syndicat national des techniciens et travailleurs de la production cinématographique et de la télévision (SNTPCT)
  5. - Mme Sarah Fartaoui, représentante du Syndicat national de la radiodiffusion, de la télévision et de l'audiovisuel (SNRT CGT)
  6. - M. Damien Labbé, président de l'Union nationale de défense des intermittents de l'audiovisuel (UNDIA)
  7. - À 10 heures 30 :
  8. Audition, ouverte à la presse, des dirigeants du Groupe M6 : M. Nicolas de Tavernost, président du directoire, Mme Karine Blouët, secrétaire générale, en charge des affaires publiques et M. Thomas Valentin, conseiller du président du directoire pour les contenus
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 18/10/2023
  1. Audition de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DHUP)
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 07/02/2024
  1. Audition de l'Association des maires de France (AMF)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 08/11/2023
  1. - À 13 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Lucile Gangloff, ancienne secrétaire générale du comité régional Occitanie de canoë-kayak – (en visioconférence)
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Pontes, porte-parole du Collectif Rouge Direct, et de Maître Adrien Reymond, avocat du Collectif
  5. - À 16 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Nadir Allouache, président de la Fédération française de kickboxing, muaythai et disciplines associées (FFKMDA) – (en visioconférence)