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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 juillet 2019
Date de séance : 16/07/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
  3. 3. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
  4. 4. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
  5. 5. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris (suite)
  6. 6. Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4195 annexe 25 - Rapport de M. Alexandre Holroyd sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 juin 2021
Date de séance : 10/06/2021
  1. 1. Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2020
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur l'environnement international des départements et collectivités d'outre-mer (Mmes Annie Chapelier et Bérengère Poletti, co-rapporteures).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 octobre 2021
Date de séance : 07/10/2021
  1. 1. Justice et autonomieen faveur des personnes en situation de handicap
  2. 2. Lutte contre la disparition des abeilles
  3. 3. Raisonner le développement de l’éolien
  4. 4. Création d’un ticket restaurant étudiant
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4574 rapport - Rapport de M. Jean-Pierre Pont sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (n°4565).
Date de dépôt : 15/10/2021
Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
N° 4598 tome I - Avis de M. Pierre Dharréville sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 20/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 16 décembre 2020
Date de séance : 16/12/2020
  1. 1. Parquet européen et justice pénale spécialisée 0
  2. 2. Stratégie vaccinale contre la covid-19 0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2021
Date de séance : 15/12/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Déclaration du Gouvernement relative à la présidence française du Conseil de l’Union européenne, suivie d’un débat0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1179 tome I - Rapport d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de dépôt : 19/07/2018
Voir le dossier (Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques)