Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

35912 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 941 rapport - Rapport de M. Nicolas Metzdorf sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).
Date de dépôt : 12/02/2025
Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
N° 996 rapport - Rapport de M. Pascal Lecamp sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (n°561).
Date de dépôt : 19/02/2025
Voir le dossier (Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus)
N° 994 rapport - Rapport de M. Jean-Carles Grelier sur la proposition de loi de M. Jean-Carles Grelier portant création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours (841 rectifié).
Date de dépôt : 19/02/2025
Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours)
N° 999 rapport - Rapport de M. Philippe Latombe sur la proposition de loi de M. Philippe Latombe et plusieurs de ses collègues visant l'ouverture avancée des données judiciaires (806).
Date de dépôt : 19/02/2025
Voir le dossier (L'ouverture avancée des données judiciaires)
N° 1004 rapport - Rapport de Mme Louise Morel sur la proposition de loi de Mme Louise Morel et plusieurs de ses collègues visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale (823).
Date de dépôt : 20/02/2025
Voir le dossier (Simplifier la sortie de l'indivision successorale)
N° 2201 rapport - Rapport de M. Philippe Brun et M. Sébastien Jumel sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (n°2115).
Date de dépôt : 14/02/2024
Voir le dossier (Proposition de loi visant à la nationalisation du groupe Électricité de France)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 janvier 2025
Date de séance : 27/01/2025
  1. 1. Cessation de mandat de plusieurs députés et reprise de mandat de plusieurs autres 
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
  4. 4. Fraudes aux aides publiques
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 20/01/2025
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. M. Olivier Mantei, directeur général de la Cité de la musique – Philharmonie de Paris, et Mme Sarah Koné, directrice déléguée auprès de la direction générale notamment en charge de la responsabilité sociétale
  4. M. Guillaume Lamas, directeur général de l'Orchestre national des Pays de la Loire
  5. M. Enrique Thérain, délégué général de l'Orchestre Les Siècles
  6. Mme Charlotte Ginot-Slacik, directrice de l'Orchestre français des Jeunes
  7. M. Pierre Brouchoud, directeur général de l'Orchestre national d'Île-de-France
  8. - À 16 heures :
  9. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  10. Mme Estelle Bault, co-présidente des Scriptes associé.e.s (LSA), Mmes Francine Cathelain et Angèle Pignon, membres de l'association LSA
  11. Mme Nathalie de Médrano, présidente de l'Association des chargés de figurants et de distribution artistique (ACFDA), et M. Cédric Meusburger, membre du conseil d'administration
  12. M. Alexis Leclère, co-secrétaire des Assistant.es Opérateur.trices Associé.es (AOA), Mme Aurélie Temmerman, membre de la cellule VHSS de l'AOA, et M. François Valin, 1er assistant opérateur prise de vues
  13. Mme Salomé Gadafi et Mme Laura Marret, adhérentes du Collectif Femmes à la caméra
  14. - À 17 heures 30 :
  15. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  16. Mme Anaïs Condado, présidente de l'association Réinventer la nuit, Mme Paloma Colombe, directrice de l'association, et Mme Laure Togola, membre
  17. Mme Mélanie Gourvès, directrice des Catherinettes et Mme Anna Batogé, co fondatrice
  18. Mme Domitille Raveau, co-fondatrice de l'association Consentis, Mme Clémentine Roul, coordinatrice des actions de prévention au sein de l'association, et Mme Julie Lalloué, co-coordinatrice et formatrice au sein de l'association
  19. M. Jean-Michel Aubry Journet et Mme Rose Lamy, co-fondateurs de @musictoofrance
  20. Mme Flore Benguigui, membre du collectif Cherchez la femme
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 février 2025
Date de séance : 04/02/2025
  1. 1. Dépôt de motions de censure
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 5 - Proposition de loi organique de Mme Constance Le Grip relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Date de dépôt : 20/07/2024
Voir le dossier (relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public)