393763 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/10/2021
- - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
- Examen pour avis et vote sur les crédits :
- - de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis)- de la mission « Défense » :
- - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis) ;
- - Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- - Équipement des forces – dissuasion (M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis) ;
- • de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (M. Xavier Batut, rapporteur pour avis).
- - Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi sur les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt).
- N° 4691 rapport - Rapport de Mme Valérie Six sur la proposition de loi de Mme Valérie Six et plusieurs de ses collègues pour l'emploi des seniors jusqu'à la retraite (4537).
- Date de dépôt : 17/11/2021
- Voir le dossier (Emploi des travailleurs expérimentés jusqu'à la retraite)
- N° 4690 rapport - Rapport de Mme Annie Chapelier sur la proposition de loi de Mme Annie Chapelier et plusieurs de ses collègues visant à faire évoluer la formation de sage-femme (4556).
- Date de dépôt : 17/11/2021
- Voir le dossier (Faire évoluer la formation de sage-femme)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/10/2021
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure.
- Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables.
- Examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative à la promotion du multilinguisme et à l'usage de la langue française au sein des institutions européennes, en particulier durant la présidence française du Conseil de l'Union européenne (n° 4520).
- Compte rendu de réunion n° 120 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition publique sur « Transmission du coronavirus dans les milieux confinés, capteurs de CO2 et purificateurs d'air » (Jean-Luc Fugit, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
- N° 4822 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Maud Gatel et M. Didier Quentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le sujet de l'autonomie stratégique de l'Union européenne
- Date de dépôt : 16/12/2021
- Voir le dossier (Autonomie stratégique de l'Union européenne)
- Compte rendu de réunion n° 123 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/12/2021
- Audition publique sur le thème : « Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ? » (Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteures)
- Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/05/2022
- Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)
- N° 273 annexe 22 - Rapport de M. Philippe Chassaing et M. Alexandre Holroyd sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
- Date de dépôt : 12/10/2017
- Voir le dossier (Loi de finances 2018)
- N° 273 annexe 1 - Rapport de M. Vincent Ledoux sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
- Date de dépôt : 12/10/2017
- Voir le dossier (Loi de finances 2018)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats