Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 136 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/07/2011
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les agences sanitaires (M. Yves Bur, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/05/2008
  1. Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées, sur les OPEX
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/05/2010
  1. Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, sur le projet de loi de régulation bancaire et financière (n° 2165) 2
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 08/09/2010
  1. Audition de M. Michel Aglietta, conseiller au Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/06/2010
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat, tendant à suspendre la commercialisation de biberons produits à base de Bisphénol A (n° 2390) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission 13
  3. Présences en réunion 14
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/10/2009
  1. — Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 16/07/2008
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les énergies fossiles et l'énergie nucléaire, dans le cadre de l'examen du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Pichon, Président de formation interchambres à la Cour des comptes, de M. Cyrille Pierre, Directeur-adjoint de l'économie globale et des stratégies du développement au ministère des Affaires étrangères et européennes, et de M. Philippe Douste-Blazy, Président du conseil d'administration d'UNITAID, sur un rapport d'enquête demandé à la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, concernant la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes
  2. Présences en réunion 12
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/05/2011
  1. Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants