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Question orale sans débat n° 325 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 08/05/2018
enfants - Conséquences de la transposition par le Gouvernement de la directive « Travel » - Conséquences de la transposition par le Gouvernement de la directive « Travel »
Question écrite n° 33465 de M. Jean-Claude Leclabart
Date de dépôt : 27/10/2020
transports ferroviaires - Train à Ailly-sur-Noye - Train à Ailly-sur-Noye
Question écrite n° 636 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 08/08/2017
santé - 3ème Plan national maladies rares - 3ème Plan national maladies rares
Question écrite n° 28162 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 07/04/2020
professions de santé - Délais de carence appliqués aux médecins libéraux - Délais de carence appliqués aux médecins libéraux
Question écrite n° 8753 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 29/05/2018
pharmacie et médicaments - Reconnaissance officielle de crise sanitaire dans l'affaire du Lévothyrox - Reconnaissance officielle de crise sanitaire dans l'affaire du Lévothyrox
Question écrite n° 16617 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 05/02/2019
politique extérieure - Libération du prisonnier politique camerounais Amadou Vamoulké - Libération du prisonnier politique camerounais Amadou Vamoulké
Question écrite n° 38987 de M. Meyer Habib
Date de dépôt : 18/05/2021
Français de l'étranger - Couverture sociale pour les retraités français de l'étranger installés hors UE - Couverture sociale pour les retraités français de l'étranger installés hors UE
Question écrite n° 21387 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 16/07/2019
agriculture - Application de l'article 44 de la loi EGALIM - Application de l'article 44 de la loi EGALIM
Question écrite n° 33823 de Mme Anne Brugnera
Date de dépôt : 10/11/2020
professions de santé - Formation des psychomotriciens - Formation des psychomotriciens
Question écrite n° 8319 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 15/05/2018
logement - Obligation d'installer un ascenseur en habitat collectif - Obligation d'installer un ascenseur en habitat collectif