800771 résultats trouvés
- Question écrite n° 22152 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Effectifs de personnel; enseignants absents; remplacement; heures supplementaires; reduction
- Question écrite n° 22153 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Communaute europeenne - Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Listes des regions hautement dependantes de la peche; Bretagne
- Question écrite n° 22154 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Negociants en vins; agrement; conditions d'attribution
- Question écrite n° 22155 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Remunerations; indemnites kilometriques; montant
- Question écrite n° 22156 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Arts et spectacles - Musique - Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique; fonctionnement; reforme
- Question écrite n° 22157 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement prive - Enseignement agricole: Morbihan - Moyens financiers
- Question écrite n° 22158 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Morbihan - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 22159 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers et infirmieres liberaux; remunerations
- Question écrite n° 22160 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers et infirmieres liberaux; remunerations
- Question écrite n° 22161 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Handicapes - Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel - Fonctionnement; delais d'instruction des dossiers
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