817943 résultats trouvés
- Question écrite n° 15740 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Arts et spectacles - Musique - Musique francaise; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15741 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Alsthom Atlantique; emploi et activite; fabrication de rotors pour turbines a gaz; gazoduc entre la France et l'URSS
- Question écrite n° 15742 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Pensions de reversion - Liquidation; delais
- Question écrite n° 15743 de M. Jarosz Jean
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Materiaux de construction - Emploi et activite: Nord - Carreau ceramique; aides de l'Etat; concurrence etrangere
- Question écrite n° 15744 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: enseignement secondaire - Personnel; conseillers d'orientation; carriere; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15745 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: drogue - Lutte et prevention
- Question écrite n° 15746 de M. Vial-Massat Théo
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs; zones rurales
- Question écrite n° 15747 de M. Jalton Frédéric
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: crimes, delits et contraventions - Securite des biens et des personnes; etrangers en situation irreguliere; controle
- Question écrite n° 15748 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Petrole et produits raffines - Commerce exterieur - Organisation des pays exportateurs de petrole; fixation des prix; attitude de la France
- Question écrite n° 15749 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Douanes - Droits de douanes - Magasins hors douane; reglementation; CEE
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