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Compte rendu intégral de la séance du mercredi 29 novembre 2023
Date de séance : 29/11/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
  3. 3. Motion de censure
  4. 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 mars 2023
Date de séance : 28/03/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  3. 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
  4. 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 novembre 2023
Date de séance : 14/11/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Plein emploi
  3. 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3714 - Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Etude d'impact
Voir le dossier (Questions sociales et santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)
N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Etude d'impact
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 décembre 2020
Date de séance : 15/12/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 novembre 2018
Date de séance : 13/11/2018
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2019
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1680 - Projet de loi de finances pour 2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)