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- Question orale sans débat n° 478 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 02/12/2025
- santé - Accès aux soins en Sarthe et mise en œuvre du pacte contre les déserts médicaux - Accès aux soins en Sarthe et mise en œuvre du pacte contre les déserts médicaux
- Question orale sans débat n° 451 de M. Nicolas Tryzna
- Date de dépôt : 02/12/2025
- énergie et carburants - Enfouissement des lignes haute tension aux abords du MIN de Rungis - Enfouissement des lignes haute tension aux abords du MIN de Rungis
- Question écrite n° 11412 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 02/12/2025
- sécurité des biens et des personnes - Usage coordonné de drones en essaim - Usage coordonné de drones en essaim
- Question écrite n° 11275 de M. Alexandre Loubet
- Date de dépôt : 02/12/2025
- automobiles - Amélioration des services de l'ANTS - Amélioration des services de l'ANTS
- Question écrite n° 11245 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 02/12/2025
- agriculture - Soutien aux apiculteurs pour lutter contre les frelons asiatiques - Soutien aux apiculteurs pour lutter contre les frelons asiatiques
- Question écrite n° 11258 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 02/12/2025
- animaux - Invasion frelons asiatiques - Invasion frelons asiatiques
- Question écrite n° 11243 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 02/12/2025
- agriculture - Retard du décret d'application de la loi du 14 mars 2025 - Retard du décret d'application de la loi du 14 mars 2025
- Question orale sans débat n° 463 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 02/12/2025
- professions de santé - Parution des décrets et des arrêtés - loi n° 2025-581 - profession d'infirmier - Parution des décrets et des arrêtés - loi n° 2025-581 - profession d'infirmier
- Question écrite n° 11415 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 02/12/2025
- sécurité sociale - Fusion du RSI au sein de la SSI - Fusion du RSI au sein de la SSI
- Question écrite n° 11391 de M. Mickaël Cosson
- Date de dépôt : 02/12/2025
- professions de santé - Décrets d'application loi du 27 juin 2025 relative à la profession infirmière - Décrets d'application loi du 27 juin 2025 relative à la profession infirmière
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