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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 octobre 2013
Date de séance : 10/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 juin 2014
Date de séance : 05/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 juin 2016
Date de séance : 16/06/2016
  1. 1. Avenir du système de soins
  2. 2. Carte de famille de blessé de guerre
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 novembre 2013
Date de séance : 29/11/2013
  1. 1. Programmation militaire 2014-2019
  2. 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 juillet 2014
Date de séance : 07/07/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 janvier 2014
Date de séance : 29/01/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur l’évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l’emploi
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 septembre 2012
Date de séance : 11/09/2012
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Nomination d'un député en mission temporaire
  4. 4. Création des emplois d'avenir (n° 148)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 octobre 2015
Date de séance : 20/10/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 13 juin 2016
Date de séance : 13/06/2016
  1. 1. Élection d’une députée
  2. 2. Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettrede la chaîne Numéro 23
  3. 3. Protection du crédit immobilierdans le cadre des négociations de Bâle
  4. 4. Débroussaillement
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 16 avril 2013
Date de séance : 16/04/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Infrastructures et services de transports (n° 850) (Vote solennel)
  4. 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 923) (Lecture définitive)
  5. 5. Élection des conseillers municipaux, des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (n° 877) (C.M.P.)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance