8365 résultats trouvés
- Amendement n° 877 - PLFSS POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3397
- Date de dépôt : 15/10/2020
- Amendement de Mme Anthoine, Mme Louwagie, Mme Kuster, Mme Tabarot et Mme Valentin - Article 31 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
- Amendement n° 873 - PLFSS POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3397
- Date de dépôt : 15/10/2020
- Amendement de Mme Anthoine, Mme Louwagie, Mme Kuster, Mme Tabarot et Mme Valentin - Article 26 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
- Amendement n° 170 - PLF POUR 2018 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 235
- Date de dépôt : 24/10/2017
- Amendement de M. Parigi et Mme Tabarot - Après l'article 52 - Non renseigné
- Voir le dossier (Loi de finances 2018)
- Amendement n° 162 - PLF POUR 2018 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 235
- Date de dépôt : 26/10/2017
- Amendement de M. Parigi et Mme Tabarot - Après l'article 52 - Non renseigné
- Voir le dossier (Loi de finances 2018)
- Amendement n° 1986 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3074
- Date de dépôt : 25/06/2020
- Amendement de M. Brun, Mme Brenier, M. Ciotti, M. Ramadier et Mme Tabarot - Après l'article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
- Amendement n° 246 - PLFSS 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 274
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Amendement de M. Fabrice Brun, M. Bazin, Mme Bonnivard, M. Dumont et Mme Tabarot - Après l'article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Financement de la sécurité sociale pour 2023)
- Amendement n° 31 - PLFSS POUR 2023 - Nouvelle Lecture - n° 480
- Date de dépôt : 16/11/2022
- Amendement de M. Meyer Habib, M. Nury, M. Portier, Mme Tabarot, Mme Anthoine et M. Kamardine - Après l'article 9 TER A - Non renseigné
- Voir le dossier (Financement de la sécurité sociale pour 2023)
- Amendement n° 114 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de Mme Tabarot - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n°12 - SIMPLIFICATION ET AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DU DROIT (Deuxième lecture) - (n° 3112)
- Date de dépôt : 01/02/2011
- Amendement de Mme Tabarot, M. Grosperrin et M. Reiss - Article 33 - Adopté
- Amendement n°38 - RÉFORME DE L'ADOPTION - (n° 2231)
- Date de dépôt : 12/04/2005
- Amendement de Mme TABAROT, rapporteure au nom de la commission des affaires culturelles - ARTICLE 3 - Non renseigné
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