Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 41811 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 12/10/2021; maladies - Recherches sur la drépanocytose - Recherches sur la drépanocytose
Question écrite n° 41846 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 12/10/2021; politique extérieure - Engagement de la France en faveur des DSSR - Engagement de la France en faveur des DSSR
Question écrite n° 41781 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 12/10/2021; enseignement - Prime allouée aux personnels REP et REP+ - Prime allouée aux personnels REP et REP+
Question écrite n° 41862 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 12/10/2021; professions de santé - Reconnaissance et revalorisation des sages-femmes - Reconnaissance et revalorisation des sages-femmes
Question écrite n° 41897 de Mme Stéphanie Kerbarh: Date de dépôt : 12/10/2021; taxe sur la valeur ajoutée - Révision de la déductibilité de la TVA - transports de chevaux - Révision de la déductibilité de la TVA - transports de chevaux
Question écrite n° 41756 de Mme Muriel Roques-Etienne: Date de dépôt : 12/10/2021; chambres consulaires - Rôle des CMA dans le guichet unique des formalités des entreprises - Rôle des CMA dans le guichet unique des formalités des entreprises
Question écrite n° 41910 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 12/10/2021; travail - Journée de solidarité : quels résultats ? - Journée de solidarité : quels résultats ?
Question écrite n° 41837 de M. David Habib: Date de dépôt : 12/10/2021; personnes âgées - Solitude et isolement des personnes de plus de 60 ans - Solitude et isolement des personnes de plus de 60 ans
Question écrite n° 41804 de Mme Marine Brenier: Date de dépôt : 12/10/2021; maladies - Accessibilité à l'échange plasmatique thérapeutique - Accessibilité à l'échange plasmatique thérapeutique
Question écrite n° 41772 de M. Christophe Jerretie: Date de dépôt : 12/10/2021; élevage - Gestion des effluents - Gestion des effluents