Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1115430 résultats trouvés

Question écrite n° 41898 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 12/10/2021; taxis - Conditions d'exercice de la profession de taxis dans le canton de Genève - Conditions d'exercice de la profession de taxis dans le canton de Genève
Question écrite n° 41757 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 12/10/2021; chasse et pêche - Mise en concurrence déloyale des moniteurs-guides de pêche - Mise en concurrence déloyale des moniteurs-guides de pêche
Question écrite n° 41911 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 12/10/2021; travail - Recettes et utilisation des sommes récoltées lors des journées de solidarité - Recettes et utilisation des sommes récoltées lors des journées de solidarité
Question écrite n° 41838 de Mme Patricia Lemoine: Date de dépôt : 12/10/2021; personnes handicapées - Accessibilité des éducateurs de chiens guides en période de formation - Accessibilité des éducateurs de chiens guides en période de formation
Question écrite n° 41805 de Mme Myriane Houplain: Date de dépôt : 12/10/2021; maladies - Avancées thérapeutiques relatives au cancer du sein - Avancées thérapeutiques relatives au cancer du sein
Question écrite n° 41773 de M. André Villiers: Date de dépôt : 12/10/2021; élevage - Simplifier la vie des éleveurs français - Simplifier la vie des éleveurs français
Question écrite n° 41854 de M. Bernard Brochand: Date de dépôt : 12/10/2021; professions de santé - Baisse des tarifs des prestataires de santé à domicile - Baisse des tarifs des prestataires de santé à domicile
Question écrite n° 41889 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 12/10/2021; santé - Encadrement de la pratique des épilateurs à lumière pulsée - Encadrement de la pratique des épilateurs à lumière pulsée
Question écrite n° 41821 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 12/10/2021; maladies - Risque de MTEV chez les patients atteints de cancer - Risque de MTEV chez les patients atteints de cancer
Question écrite n° 41748 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 12/10/2021; banques et établissements financiers - Protection des données - Usurpation d'identité - Protection des données - Usurpation d'identité