Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 41902 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 12/10/2021; transports aériens - Nuisances provoquées par les vols d'hélicoptères touristiques - Nuisances provoquées par les vols d'hélicoptères touristiques
Question écrite n° 41872 de Mme Florence Lasserre: Date de dépôt : 12/10/2021; professions de santé - Situation des sages-femmes et maïeuticiens - Préconisations de l'IGAS - Situation des sages-femmes et maïeuticiens - Préconisations de l'IGAS
Question écrite n° 41764 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 12/10/2021; défense - Urgence de préparation à la haute intensité afin de prévenir la guerre - Urgence de préparation à la haute intensité afin de prévenir la guerre
Question écrite n° 41799 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 12/10/2021; impôts et taxes - Fiscalité applicable aux propriétaires loueurs en meublé de tourisme - Fiscalité applicable aux propriétaires loueurs en meublé de tourisme
Question écrite n° 41731 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 12/10/2021; agriculture - Extension labellisation Label rouge et IGP Restauration collective - Extension labellisation Label rouge et IGP Restauration collective
Question écrite n° 41851 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 12/10/2021; presse et livres - Situation économique des maisons d'éditions indépendantes - Situation économique des maisons d'éditions indépendantes
Question écrite n° 41886 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 12/10/2021; sang et organes humains - Établissement français du sang - Établissement français du sang
Question écrite n° 41745 de Mme Marine Brenier: Date de dépôt : 12/10/2021; assurance maladie maternité - Revendications de SOS Médecins - Revendications de SOS Médecins
Question écrite n° 41761 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 12/10/2021; décorations, insignes et emblèmes - Critères d'obtention de la médaille d'honneur du travail - Critères d'obtention de la médaille d'honneur du travail
Question écrite n° 41828 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 12/10/2021; médecine - Revalorisation du tarif de la visite à domicile des médecins de SOS Médecins - Revalorisation du tarif de la visite à domicile des médecins de SOS Médecins