Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1115430 résultats trouvés

Question écrite n° 41873 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 12/10/2021; professions de santé - Situation et statut des infirmiers en réanimation - Situation et statut des infirmiers en réanimation
Question écrite n° 41765 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 12/10/2021; dépendance - Bilan de la journée de solidarité - Bilan de la journée de solidarité
Question écrite n° 41732 de M. Didier Martin: Date de dépôt : 12/10/2021; agriculture - Franchise - Réforme du système assurantiel - Franchise - Réforme du système assurantiel
Question écrite n° 41813 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 12/10/2021; maladies - Recherches sur la fibrose pulmonaire idiopathique - Recherches sur la fibrose pulmonaire idiopathique
Question écrite n° 41848 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 12/10/2021; politique extérieure - Libertés fondamentales et détention d'opposants politiques au Cameroun - Libertés fondamentales et détention d'opposants politiques au Cameroun
Question écrite n° 41783 de M. Christophe Euzet: Date de dépôt : 12/10/2021; enseignement supérieur - Parcoursup - étudiants ayant un bac étranger - Parcoursup - étudiants ayant un bac étranger
Question écrite n° 41864 de Mme Anne Blanc: Date de dépôt : 12/10/2021; professions de santé - Remboursement partiel des aides DIPA - Remboursement partiel des aides DIPA
Question écrite n° 41899 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 12/10/2021; tourisme et loisirs - Prospection de loisir - Prospection de loisir
Question écrite n° 41758 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 12/10/2021; collectivités territoriales - Comptabilisation des indemnités de remboursement anticipé - Comptabilisation des indemnités de remboursement anticipé
Question écrite n° 41912 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 12/10/2021; voirie - Numérotation des habitations dans les communes de moins de 2 000 habitants - Numérotation des habitations dans les communes de moins de 2 000 habitants