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- Question écrite n° 3392 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 22/11/2022
- pharmacie et médicaments - Médicament en accès précoce concernant la SLA - Médicament en accès précoce concernant la SLA
- Question écrite n° 10211 de M. Julien Bayou
- Date de dépôt : 18/07/2023
- politique extérieure - Devoir de vigilance et investissements français - cartel militaire birman - Devoir de vigilance et investissements français - cartel militaire birman
- Question écrite n° 439 de Mme Anne-Sophie Frigout
- Date de dépôt : 02/08/2022
- commerce et artisanat - Interdiction du plomb pour les vitraux - Interdiction du plomb pour les vitraux
- Question écrite n° 7430 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 18/04/2023
- religions et cultes - Composition du FORIF - Composition du FORIF
- Question écrite n° 12241 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 17/10/2023
- maladies - Prévention du cancer de la prostate - Prévention du cancer de la prostate
- Question écrite n° 6655 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 28/03/2023
- action humanitaire - Question sur la situation actuelle en Turquie et en Syrie suite aux séismes - Question sur la situation actuelle en Turquie et en Syrie suite aux séismes
- Question écrite n° 17459 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 30/04/2024
- industrie - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025 - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025
- Question écrite n° 2343 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 18/10/2022
- patrimoine culturel - Conséquences de l'interdiction du plomb sur le patrimoine français - Conséquences de l'interdiction du plomb sur le patrimoine français
- Question écrite n° 13197 de M. Benjamin Dirx
- Date de dépôt : 28/11/2023
- action humanitaire - Codification internationale des dons humanitaires - Codification internationale des dons humanitaires
- N° 3731 rapport d'information - Rapport d'information de M. Richard Ramos, Mme Barbara Bessot Ballot et Mme Michèle Crouzet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire
- Date de dépôt : 13/01/2021
- Voir le dossier (Mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire)
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