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N° 1091 rapport - Rapport de M. Richard Ramos sur la proposition de résolution européenne de M. Richard Ramos relative à l'interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n°381).: Date de dépôt : 12/04/2023; Voir le dossier (Interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie)
N° 236 - Rapport de M. Jean Bardet, établi au nom de cet office, sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux: Date de dépôt : 27/09/2007; Voir le dossier (Santé : prise en charge précode des accidents vasculaires cérébraux)
N° 769 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Annick Jacquemet sur la pollution lumineuse: Date de dépôt : 26/01/2023; Voir le dossier (La pollution lumineuse)
N° 2451 - Rapport d'information de M. Patrice Anato et Mme Constance Le Grip déposé par la commission des affaires européennes sur le droit européen de la concurrence face aux enjeux de la mondialisation: Date de dépôt : 27/11/2019; Voir le dossier (Droit européen de la concurrence face aux enjeux de la mondialisation)
N° 1588 - Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les nanosciences et le progrès médical (M. Claude Birraux, président de l'office): Date de dépôt : 06/05/2004; Voir le dossier (Nanosciences et progrès médical)
N° 3492 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et la lutte contre le dérèglement climatique: Date de dépôt : 10/02/2016; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 3701 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sandrine Josso sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale: Date de dépôt : 16/12/2020; Voir le dossier (Évaluation des politiques publiques de santé environnementale)
Question écrite n° 48008 de M. Thierry Mariani: Date de dépôt : 05/10/2004; jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Royaume-Uni.
Question orale sans débat n° 1266 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin: Date de dépôt : 25/12/2000; industrie - informatique - bull. emploi et activité.
N° 1133 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Guibal visant à renforcer le dispositif de lutte contre les navires pollueurs en mer Méditerranée: Date de dépôt : 15/10/2003; Voir le dossier (Navires pollueurs en Méditerranée)