119764 résultats trouvés
- Question écrite n° 13002 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 17/02/2026
- politique sociale - Coefficient de réduction de 0,75 en période de CSP - Coefficient de réduction de 0,75 en période de CSP
- Question écrite n° 12992 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 17/02/2026
- personnes handicapées - Situation des AESH en Haute-Garonne - Situation des AESH en Haute-Garonne
- Question écrite n° 12967 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 17/02/2026
- justice - Installation d'une Unité éducative en milieu éducatif - Installation d'une Unité éducative en milieu éducatif
- Question écrite n° 12964 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 17/02/2026
- industrie - Photovoltaïque : pour une rapide programmation pluriannuelle de l'énergie - Photovoltaïque : pour une rapide programmation pluriannuelle de l'énergie
- Question écrite n° 12939 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 17/02/2026
- enseignement supérieur - Avenir préoccupant de l'IRT d'Occitanie à Toulouse - Jean Jaurès - Avenir préoccupant de l'IRT d'Occitanie à Toulouse - Jean Jaurès
- Question écrite n° 12873 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 17/02/2026
- agriculture - Facturation électronique et petites exploitations apicoles - Facturation électronique et petites exploitations apicoles
- Question écrite n° 12887 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 17/02/2026
- banques et établissements financiers - Usurpation d'identité et protection des victimes face aux conséquences - Usurpation d'identité et protection des victimes face aux conséquences
- Question écrite n° 13025 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 17/02/2026
- santé - Fermeture du centre PMA d'Epinal dans les Vosges - Fermeture du centre PMA d'Epinal dans les Vosges
- Question écrite n° 12890 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 17/02/2026
- bois et forêts - Rattachement ministériel des forestiers - Rattachement ministériel des forestiers
- Question écrite n° 12940 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 17/02/2026
- établissements de santé - Situation critique du centre hospitalier de Hyères - Situation critique du centre hospitalier de Hyères
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