Résultats de la recherche

179334 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/11/2026
  1. - Audition de Mme Nadia Bellaoui, présidente de l'Agence du service civique
  2. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer un plan décennal de rénovation du bâti scolaire (n° 3358)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 novembre 2026
Date de séance : 10/11/2026
  1. 1. Démission et remplacement d’un député
  2. 2. Soutien à Mme la députée Farida Amrani
  3. 3. Questions au gouvernement
  4. 4. Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 10/11/2026
  1. Évaluation des dispositifs de soutien à l'engagement bénévole de la population active : examen du rapport (ouvert à la presse).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/11/2026
  1. - Présentation de la pétition « Supprimer CNews de l'audiovisuel français » et vote sur son classement ou son examen, en application du 3e alinéa de l'article 148 du Règlement de l'Assemblée nationale (M. Alexandre Portier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/11/2026
  1. Nomination de rapporteurs sur :
  2. la proposition de loi visant à assurer une meilleure équité en matière de pension alimentaire pour les familles monoparentales en cas de non-respect du droit de visite et d'hébergement (n° 3174) ;
  3. la proposition de loi visant à renforcer les interdictions de détenir un animal par la création d'un fichier national (n° 3306) ;
  4. la proposition de loi visant à favoriser le travail en continu et en journée via la commande publique afin d'améliorer les conditions relatives au domaine social et à l'emploi (n° 3094) ;
  5. la proposition de loi constitutionnelle visant à consacrer l'exclusivité de la révision constitutionnelle par la procédure prévue à l'article 89 de la Constitution, (n° 2262).
Question écrite n° 19518 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 10/11/2026
agriculture - Cotisations d'assurance récolte et l'indemnité de solidarité nationale - Cotisations d'assurance récolte et l'indemnité de solidarité nationale
Question écrite n° 19577 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 10/11/2026
enseignement supérieur - Modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants étrangers - Modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants étrangers
Question écrite n° 19629 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 10/11/2026
personnes handicapées - Accès des personnes vivant avec un handicap au permis de conduire - Accès des personnes vivant avec un handicap au permis de conduire
Question écrite n° 19655 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 10/11/2026
télécommunications - Restriction de l'accès aux réseaux sociaux lors des mouvements sociaux - Restriction de l'accès aux réseaux sociaux lors des mouvements sociaux
Question écrite n° 19666 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 10/11/2026
urbanisme - Contraintes relatives au PLUi - Contraintes relatives au PLUi