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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 avril 2026
Date de séance : 15/04/2026
  1. 1. Démission et remplacement d’un député
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 15/04/2026
  1. - Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'imprescriptibilité des violences commises sur les mineurs présenté par M. Arnaud Bonnet et Mmes Perrine Goulet et Alexandra Martin rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/04/2026
  1. Table-ronde sur les enjeux de la filière automobile et de la distribution des véhicules en France, réunissant :
  2. - M. Nicolas le Bigot, directeur des affaires environnementales, techniques et réglementaires de la Plateforme automobile (PFA) ;
  3. - Mme Athina Argyriou, présidente déléguéede la Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (Csiam) ;
  4. - Mme Dorothée Dayraut Jullian, directrice des affaires publiques de Mobilians.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/04/2026
  1. - Table ronde sur la situation du théâtre public réunissant M. Nicolas Royer, co-président de l'Association des scènes nationales, M. Vincent Roche Lecca, co-président de Scène ensemble, et Mme Aurélie Foucher, co-directrice déléguée, Mme Delphine Lalizout, présidente du Syndicat national des arts vivants (Synavi), et Mme Emmanuelle Gourvitch, déléguée générale, Mme Claire Guièze, co-présidente du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (Syndeac), et M. Stephan Kutniak, directeur
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/04/2026
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage (n° 2633) (M. Thibault Bazin, rapporteur)
  2. - Table ronde sur le thème « L'intelligence artificielle dans l'entreprise : accompagnement et dialogue social » :
  3. M. Yann Ferguson, directeur scientifique du LaborIA
  4. Mme Enora Goulard, spécialiste implémentation de l'intelligence artificielle au cabinet Ascend Partners
  5. M. Jérémy Lamri, cofondateur du Lab-RH et du Hub France IA
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/04/2026
  1. Table-ronde sur la situation et les perspectives économiques des constructeurs automobiles en France, réunissant :
  2. - M. Nicolas Tcheng, responsable des relations institutionnelles et des projets tratégiques France de Renault Group ;
  3. - Mme Marie-Agnès Kikano, directrice des affaires publiques France du groupe Stellantis ;
  4. - M. Florian Aragon, président-directeur général du groupe Toyota France.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/04/2026
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote sur les articles 1er à 4, 7, 16, 19 et 20 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (Mme Constance Le Grip, rapporteure pour avis).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 avril 2026
Date de séance : 14/04/2026
  1. 1. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/04/2026
  1. Audition de M. Pascal Le Brun, président du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière (Cniel) et M. Pierre Cormeir-Guais, responsable des affaires publiques.
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/04/2026
  1. - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricole (n° 2632) ;
  2. - Audition de M. Dominique Schelcher, président-directeur général du groupe Coopérative U.