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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 avril 2026
Date de séance : 09/04/2026
  1. 1. Regroupements pédagogiques intercommunaux et égalité d’accès à l’école en milieu rural
  2. 2. Prestations familiales au bénéfice des enfants placés
  3. 3. Pénalisation de l’organisation de rave-parties
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 avril 2026
Date de séance : 08/04/2026
  1. 1. Politique nationale d’adaptation au changement climatique
  2. 2. Transport maritime à propulsion vélique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/04/2026
  1. Audition de M. Benoît Pietrement, président de l'interprofession des céréales françaises (Intercéréales), M. Lionel Deloingce et M. Éric Thirouin, vice-présidents.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/04/2026
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
  2. visant à garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés (n° 2621) (Mme Nathalie Colin-Oesterlé, rapporteure) ;
  3. pour la sécurisation des ressources des familles monoparentales par une pension alimentaire garantie (n° 2620) (M. François Gernigon, rapporteur) ;
  4. portant création d'une carte famille ouverte dès le deuxième enfant (n° 2612) (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur)
  5. - Examen du projet de loi portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage (n° 2619) (M. Thibault Bazin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 08/04/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Ernotte, présidente-directrice générale de France Télévisions, et M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/04/2026
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. François Jacq, dont le renouvellement aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (Cnes) est envisagée par le Président de la République, et vote sur ce projet de nomination (M. Arnaud Saint Martin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/04/2026
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à prévenir l'utilisation de contrats d'énergie pour légitimer des occupations illicites (n° 2492) (M. Sylvain Berrios, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 avril 2026
Date de séance : 08/04/2026
  1. 1. Démission et remplacement d’un député
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Simplification du millefeuille territorial par la collectivité unique
  4. 4. Prévention cardio-neuro-vasculaire
  5. 5. Politique nationale d’adaptation au changement climatique
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/04/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Lecourtier, dont la nomination à la fonction de directeur général de l'Agence française de développement (AFD) est proposée par le président de la République (Mme Dieynaba Diop, rapporteure) ;
  2. – Vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/04/2026
  1. Examen, ouvert à la presse, de l'avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldova relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 2050) (Mme Anna Pic, rapporteure pour avis).