152791 résultats trouvés
- Question écrite n° 17085 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 21/07/2026
- dépendance - Adaptation du cadre réglementaire de l'accueil familial de jour sans hébergement - Adaptation du cadre réglementaire de l'accueil familial de jour sans hébergement
- Question écrite n° 17188 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 21/07/2026
- recherche et innovation - Avenir de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) - Avenir de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
- Question écrite n° 17135 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 21/07/2026
- jeux et paris - Marketing digital des opérateurs de paris sportifs - Marketing digital des opérateurs de paris sportifs
- Question écrite n° 17092 de M. Arnaud Simion
- Date de dépôt : 21/07/2026
- élus - Décrets d'application de la loi portant création d'un statut de l'élu local - Décrets d'application de la loi portant création d'un statut de l'élu local
- Question écrite n° 17072 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 21/07/2026
- automobiles - Précision des compteurs de vitesse équipant les véhicules automobiles - Précision des compteurs de vitesse équipant les véhicules automobiles
- Question écrite n° 17167 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 21/07/2026
- patrimoine culturel - Déplacement de la tapisserie de Bayeux - Déplacement de la tapisserie de Bayeux
- Question écrite n° 17136 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 21/07/2026
- justice - Procédure civile d'exécution en cas d'adresse erronée - Procédure civile d'exécution en cas d'adresse erronée
- Question écrite n° 17181 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 21/07/2026
- postes - Projet de fermeture du bureau de poste des Richardets à Noisy-le-Grand - Projet de fermeture du bureau de poste des Richardets à Noisy-le-Grand
- Question écrite n° 17101 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 21/07/2026
- enseignement - Baisse démographique et continuité de l'accompagnement scolaire - Baisse démographique et continuité de l'accompagnement scolaire
- Question écrite n° 17096 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 21/07/2026
- énergie et carburants - Prolongation du dispositif grands rouleurs - Prolongation du dispositif grands rouleurs
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats