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Amendement n° 213 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2457
Date de dépôt : 16/02/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 214 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2457
Date de dépôt : 16/02/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 février 2026
Date de séance : 12/02/2026
  1. 1. Empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 février 2026
Date de séance : 12/02/2026
  1. 1. Protection de l’eau potable
  2. 2. Empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 12/02/2026
  1. - Échange à huis clos entre les membres de la Délégation sur les aménagements à apporter au projet de loi de lutte contre la vie chère, adopté par le Sénat le 28 octobre 2025 ;
  2. - Nominations de rapporteurs ;
  3. - Questions diverses.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 février 2026
Date de séance : 12/02/2026
  1. 1. Protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée
  2. 2. Protection de l’eau potable
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/02/2026
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour protéger l'eau potable (n° 2427) (M. Jean-Claude Raux, rapporteur).
Amendement n° 1244 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
Date de dépôt : 12/02/2026
Amendement de Mme de Maistre, M. Tryzna, M. Hetzel, M. Brigand, M. Breton, Mme Corneloup, M. Le Fur, M. Gosselin et Mme Bonnivard - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1521 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
Date de dépôt : 12/02/2026
Amendement de Mme Pollet, Mme Laporte, Mme Hamelet, Mme Lorho, M. Tesson, Mme Ricourt Vaginay, Mme Florence Goulet, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Golliot, M. de Lépinau, M. Monnier, Mme Sicard, M. Casterman, M. Vos, M. Gery, Mme Martinez, M. Guitton, Mme Ménaché, M. Allegret-Pilot, M. Evrard, M. Trébuchet, Mme Joncour, M. Villedieu, Mme Auzanot, Mme Lechon, Mme Joubert, M. Mauvieux, M. Limongi, M. Rambaud, M. Le Bourgeois, M. Meurin, M. Bovet, M. Dragon, Mme Roy, Mme Rimbert, M. Guiniot, Mme Robert-Dehault et Mme Blanc - Article 17 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1646 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
Date de dépôt : 12/02/2026
Amendement de M. Ménagé, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Bernhardt, Mme Marais-Beuil, M. Gonzalez, Mme Bordes, Mme Laporte, M. David Magnier, M. Meurin, M. Evrard, Mme Lechon, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Lottiaux, M. Giletti, M. Dufosset, M. Bentz, M. Golliot, M. Bigot et M. Dussausaye - Article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)