141911 résultats trouvés
- Question écrite n° 15970 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 16/06/2026
- établissements de santé - Dispositif de soutien aux projets immobiliers des maisons de santé - Dispositif de soutien aux projets immobiliers des maisons de santé
- Question écrite n° 16067 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 16/06/2026
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Retraite artistes-auteurs : reconstitution des droits et cotisations précomptées - Retraite artistes-auteurs : reconstitution des droits et cotisations précomptées
- Question écrite n° 16027 de M. Édouard Jordan
- Date de dépôt : 16/06/2026
- nouvelles technologies - Conséquences du DMA sur l'accès aux services numériques en France - Conséquences du DMA sur l'accès aux services numériques en France
- Question écrite n° 16102 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 16/06/2026
- travail - Droits des employés CESU en cas de décès d'un particulier employeur - Droits des employés CESU en cas de décès d'un particulier employeur
- Question écrite n° 16074 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 16/06/2026
- santé - Régularisation utilisation matériels exploration par opticiens en téléexpertise - Régularisation utilisation matériels exploration par opticiens en téléexpertise
- Question écrite n° 15940 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 16/06/2026
- énergie et carburants - Reconduction du programme Slime - Reconduction du programme Slime
- Question écrite n° 16077 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 16/06/2026
- santé - Situation de la périnatalité et néonatologie en France - Situation de la périnatalité et néonatologie en France
- Question écrite n° 15927 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 16/06/2026
- culture - Impact économique de l'IA générative sur les filières culturelles françaises - Impact économique de l'IA générative sur les filières culturelles françaises
- Question écrite n° 15994 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 16/06/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Situation du Centre Inffo et avenir de ses salariés - Situation du Centre Inffo et avenir de ses salariés
- Question écrite n° 15941 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 16/06/2026
- énergie et carburants - Résiliation de contrats d'énergie non sollicitée - Résiliation de contrats d'énergie non sollicitée
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