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N° 3337 tome X - Avis de M. Alexis Jolly sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
Date de dépôt : 14/10/2026
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2027)
N° 3337 tome IX - Avis de M. Stéphane Buchou sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
Date de dépôt : 14/10/2026
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2027)
N° 3337 tome I - Avis de Mme Hélène Laporte sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
Date de dépôt : 14/10/2026
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2027)
N° 3338 rapport d'information - Rapport d'information de M. Karim Benbrahim et Mme Sandrine Lalanne déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne face au défi du financement de la transition énergétique
Date de dépôt : 14/10/2026
Voir le dossier (L'Union européenne face au défi du financement de la transition énergétique)
N° 3337 tome V - Avis de M. Jean-Luc Fugit sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
Date de dépôt : 14/10/2026
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2027)
N° 3337 tome VIII - Avis de M. Joseph Rivière sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
Date de dépôt : 14/10/2026
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2027)
N° 3337 tome II - Avis de M. Thomas Lam sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
Date de dépôt : 14/10/2026
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2027)
N° 3337 tome VII - Avis de M. François Piquemal sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
Date de dépôt : 14/10/2026
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2027)
N° 3294 rapport d'information - Rapport d'information de M. Louis Boyard et Mme Liliana Tanguy déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine
Date de dépôt : 13/10/2026
Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine)
N° 3195 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Date de dépôt : 12/10/2026
Voir le dossier (Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexist)