165644 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/07/2026
- - Audition de M. Edgar Grospiron, président du comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (Cojop) Alpes françaises 2030, et M. Vincent Roberti, directeur général
- - En application de l'article 11 de la loi n° 2026-201 du 20 mars 2026 relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030, avis de la commission sur la désignation par la Présidente de l'Assemblée nationale de deux députés pour siéger au comité d'éthique et au comité des rémunérations du Cojop Alpes 2030
- - Désignation des membres de la mission d'information sur les mesures et dispositifs mis en oeuvre par l'État pour renforcer la protection des personnels éducatifs à la suite de l'assassinat de Samuel Paty
- Amendement n° 53 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 3051
- Date de dépôt : 15/07/2026
- Amendement de M. Pierre Cazeneuve, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
- Amendement n° 1186 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
- Date de dépôt : 15/07/2026
- Amendement de Mme Hamelet - Article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la protection des enfants)
- Amendement n° 1187 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
- Date de dépôt : 15/07/2026
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la protection des enfants)
- Question écrite n° 16854 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 14/07/2026
- crimes, délits et contraventions - Transparence et garanties des traitements automatisés de l'ANTAI - Transparence et garanties des traitements automatisés de l'ANTAI
- Question écrite n° 16865 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 14/07/2026
- discriminations - Création d'un cadre national du testing probatoire - Création d'un cadre national du testing probatoire
- Question écrite n° 16990 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 14/07/2026
- prestations familiales - Conséquences des mesures budgétaires 2026 pour les familles nombreuses - Conséquences des mesures budgétaires 2026 pour les familles nombreuses
- Question écrite n° 17050 de M. Cyril Tribuiani
- Date de dépôt : 14/07/2026
- transports routiers - Difficultés de circulation sur l'autoroute A8 - Difficultés de circulation sur l'autoroute A8
- Question écrite n° 16983 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 14/07/2026
- politique extérieure - Violences commises contre des femmes issues des minorités chrétiennes au Nigéria - Violences commises contre des femmes issues des minorités chrétiennes au Nigéria
- Question écrite n° 16928 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 14/07/2026
- harcèlement - Mieux protéger les enseignants et agents de l'éducation nationale - Mieux protéger les enseignants et agents de l'éducation nationale
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats