142014 résultats trouvés
- Question écrite n° 14197 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Persistance d'une pratique causant des souffrances animales massives et évitable - Persistance d'une pratique causant des souffrances animales massives et évitable
- Question écrite n° 14285 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 14/04/2026
- impôts et taxes - Augmentation de la « taxe soda » - Augmentation de la « taxe soda »
- Question écrite n° 14202 de M. Emmanuel Taché
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Conchyliculture en crise face à l'envolée des coûts - Conchyliculture en crise face à l'envolée des coûts
- Question écrite n° 14196 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Mise en oeuvre et financement du plan de lutte contre le frelon asiatique - Mise en oeuvre et financement du plan de lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 14258 de Mme Christelle Minard
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enseignement - Refonte de la carte d'éducation prioritaire - Refonte de la carte d'éducation prioritaire
- Question écrite n° 14201 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Augmentation du prix du carburant pour la filière conchylicole - Augmentation du prix du carburant pour la filière conchylicole
- Question écrite n° 14254 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enfants - Prise en charge des nouveau-nés prématurés dans l'Yonne - Prise en charge des nouveau-nés prématurés dans l'Yonne
- Question écrite n° 14326 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 14/04/2026
- police - Nouvelle alerte sur les dérives de la réforme de la police - Nouvelle alerte sur les dérives de la réforme de la police
- Question écrite n° 14345 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 14/04/2026
- professions de santé - Périmètre d'intervention des infirmiers en esthétique - Périmètre d'intervention des infirmiers en esthétique
- Question écrite n° 14376 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 14/04/2026
- transports urbains - Extension du permis B pour la conduite des ambulances de plus de 3,5 tonnes - Extension du permis B pour la conduite des ambulances de plus de 3,5 tonnes
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