187119 résultats trouvés
- Question écrite n° 18821 de M. Olivier Fayssat
- Date de dépôt : 06/10/2026
- professions de santé - Protection des professionnels de santé face aux avis publiés sur les plateformes - Protection des professionnels de santé face aux avis publiés sur les plateformes
- Question écrite n° 18642 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 06/10/2026
- associations et fondations - Réseaux régionaux multi-acteurs (RRMA) - subventions - Réseaux régionaux multi-acteurs (RRMA) - subventions
- Question écrite n° 18673 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 06/10/2026
- catastrophes naturelles - Maisons fissurées dues au retrait-gonflement des argiles dans la Vaunage - Maisons fissurées dues au retrait-gonflement des argiles dans la Vaunage
- Question écrite n° 18667 de M. Éric Bothorel
- Date de dépôt : 06/10/2026
- bâtiment et travaux publics - Rafraîchissement des datacenters et notion de surface plancher - Rafraîchissement des datacenters et notion de surface plancher
- Question écrite n° 18850 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 06/10/2026
- transports urbains - Perturbations des transports publics en Seine-Saint-Denis à l'été 2026 - Perturbations des transports publics en Seine-Saint-Denis à l'été 2026
- Question écrite n° 18791 de M. Elie Califer
- Date de dépôt : 06/10/2026
- outre-mer - Insécurité chronique en Guadeloupe : quel est le calendrier du plan d'urgence ? - Insécurité chronique en Guadeloupe : quel est le calendrier du plan d'urgence ?
- Question écrite n° 18724 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 06/10/2026
- enseignement supérieur - Mise en oeuvre des repas à 1 euro au sein des CROUS - Mise en oeuvre des repas à 1 euro au sein des CROUS
- Question écrite n° 18802 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 06/10/2026
- personnes handicapées - Handicap invisible - Handicap invisible
- Question écrite n° 18726 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 06/10/2026
- entreprises - Conséquences de la mise en oeuvre du règlement européen sur la cyberrésilience - Conséquences de la mise en oeuvre du règlement européen sur la cyberrésilience
- Question écrite n° 18799 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 06/10/2026
- personnes handicapées - AAH en ESAT : risques liés à la trimestrialisation des ressources - AAH en ESAT : risques liés à la trimestrialisation des ressources
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