Résultats de la recherche - Assemblée nationale

141916 résultats trouvés

Question écrite n° 16095 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 16/06/2026; transports ferroviaires - Desserte TGV Strasbourg-Marseille et arrêts à Lons-le-Saunier et Bourg-en-Bresse - Desserte TGV Strasbourg-Marseille et arrêts à Lons-le-Saunier et Bourg-en-Bresse
Question écrite n° 16084 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 16/06/2026; sécurité routière - Utilisation des passages piétons à des fins de communication - Utilisation des passages piétons à des fins de communication
Question écrite n° 15899 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 16/06/2026; anciens combattants et victimes de guerre - Absence d'information pour l'ONAC - Absence d'information pour l'ONAC
Question écrite n° 15956 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 16/06/2026; enseignement supérieur - Difficultés croissantes des étudiants français à accéder à la formation - Difficultés croissantes des étudiants français à accéder à la formation
Question écrite n° 15932 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 16/06/2026; droits fondamentaux - Insuffisance des moyens alloués au Défenseur des droits - Insuffisance des moyens alloués au Défenseur des droits
Question écrite n° 15948 de M. Cyril Tribuiani: Date de dépôt : 16/06/2026; enfants - Salles Mélanie et maillage territorial - Salles Mélanie et maillage territorial
Question écrite n° 15988 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 16/06/2026; formation professionnelle et apprentissage - Détresse des formateurs techniques indépendants - Détresse des formateurs techniques indépendants
Question écrite n° 15997 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 16/06/2026; immigration - Journée nationale de reconnaissance des travailleurs immigrés de l'après-guerre - Journée nationale de reconnaissance des travailleurs immigrés de l'après-guerre
Question écrite n° 15897 de Mme Pauline Cestrières: Date de dépôt : 16/06/2026; agriculture - Occupations illicites de terres agricoles : quel soutien aux exploitants ? - Occupations illicites de terres agricoles : quel soutien aux exploitants ?
Question écrite n° 15929 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 16/06/2026; déchets - Lutte contre le dépôt sauvage de déchets - Lutte contre le dépôt sauvage de déchets